Déposée le 23 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JEAN DE PRENEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOY domicilié(e) 1 rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT CHAMOND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JEAN de PRENEUF, Société SOY, 1 rue du Crêt de la Perdrix 42400 SAINT CHAMOND - France.
La marque JEAN DE PRENEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl SOCIETE SOY - 1 rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT CHAMOND - France
MR JEAN de PRENEUF, Société SOY, 1 rue du Crêt de la Perdrix 42400 SAINT CHAMOND - France
Inscription le 19 avril 1993 - Transmission de propriété n°157528 - Publication au BOPI 1993-04-19
Viande poisson, volaille et gibier;extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles;sauce à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt.Bière eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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